Déposée le 20 novembre 2006 par l'association loi 1901 RELAIS TEXTILES TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS TEXTILES TECHNIQUES domicilié(e) BP 135 - 38110 - SAINT JEAN DE SOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 231 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ELIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELAIS TEXTILES TECHNIQUES, Association déclarée - BP 135 - 38110 - SAINT JEAN DE SOU - France - SIREN 431231190
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629581 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06
Matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques transportables ; constructions métalliques transportables servant de support à une voile d'ombrage.
Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; constructions non métalliques transportables servant de support à une voile d'ombrage.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, auvents en matières synthétiques ou textiles.
Rideaux, persiennes, stores, voiles d'ombrage prêtes à l'emploi en matières textiles ou synthétiques ; tissus et étoffes ; tissus et étoffes enduits ; toiles enduites en matières textiles ou synthétiques.
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